Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC
/
LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES
SECC, SARL
SVCC, SARL

Numéro de dépôt :
3875147
Date de dépôt :
19/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES de SECC

Présentation de la marque LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES

Déposée le 19 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC domicilié(e) CHATEAU DE COUCHES - 71490 - COUCHES - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SVCC domicilié(e) LE CHATEAU - 71490 - COUCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECC, Mme. PATRICIA POELAERT domicilié(e) CHATEAU DE COUCHES - 71490 - COUCHES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

SECC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES , (Marque figurative) , BLASON DE VAIR , T ES CAP ET D EPEE ! , CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Châteaux de Bourgogne , Varius , LE CLOS DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Chateaux de Bourgogne


SECC, SARL - CHATEAU DE COUCHES - 71490 - COUCHES - France

SVCC, SARL - LE CHATEAU - 71490 - COUCHES - France


SECC, Mme. PATRICIA POELAERT - CHATEAU DE COUCHES - 71490 - COUCHES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 14 avril 2015 - Rejet total n°647111 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.